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A. Informations générales

Entreprise éditrice de ce site Internet : L'agence immobilière Intuitive / Georges Chevalier

Etablissement du siège: L'agence immobilière Intuitive / Georges Chevalier

9, rue Alexandre Mari
06300 NICE - FRANCE

Tel : +33 (0)4 93 76 00 41
Fax : +33 (0)4 93 01 90 22
Mail : chevaliergeorges@wanadoo.fr

Statut juridique : E.U.R.L.
Déclaration activité: Transactions immobilières & Gestion immobilières

Centre des impôts :
22 rue Joseph Cadeï
06172 Nice Cedex 2

Statut fiscal : BIC
Régime TVA : Réel simplifié
TVA n° FR 114 839 630 05
Identifiant SIRET: 483 963005 00010
Code NAF 6831Z
Date de création : 05 septembre 2005
Activités : Transactions immobilières & Gestion immobilières

Cartes Profesionnelles n° 432 6107T 2386G
délivrée par la Préfecture des Alpes Maritimes le 24 avril 2006

Caisse de Garantie : FNAIM
89, rue La Boétie
75 008 PARIS
Garantie finançière en transaction : 120 000 €
Garantie finançière en gestion : 120 000 €

Directeur de la publication et responsable du site :
Georges Chevalier

Création du site :

SARL Audit-Web
8, avenue de Picardie
06000 NICE
www.audit-web.com

Hébergement du site Internet :

OVH

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique le site est consultable par l'utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.
L'agence immobilière Intuitive ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :

L'agence immobilière Intuitive / Georges Chevalier
9, rue Alexandre Mari
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ou utilisez le formulaire de contact.

C. Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l'utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.
L'agence immobilière Intuitive s'efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.
En aucun cas, L'agence immobilière Intuitive ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.

D. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d'auteur et des marques.
L'utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s'informer sur les services et activités et demander des informations à L'agence immobilière Intuitive.
L'utilisateur s'engage à ne modifier d'aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d'une autorisation de L'agence immobilière Intuitive.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l'utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.
Toute utilisation d'élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l'autorisation préalable et écrite de L'agence immobilière Intuitive est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
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Toute utilisation d'élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l'autorisation préalable et écrite de Opticien Créateur est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

E. Crédits

• Intuitive
• Audit-Web

F. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

G. Mise à jour des informations légales

L'agence immobilière Intuitive se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.